CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Le présent site est exploité par Atelier Deprince, atelier d’artiste dirigé par Isabel Deprince, basé à Paris, France.

1. Généralités

L’accès au site et toute commande impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

2. Nature des œuvres

Les œuvres proposées sur ce site comprennent :

– Œuvres originales

– Éditions limitées (signées et/ou numérotées)

– Pièces textiles et objets

Chaque pièce présente des caractéristiques propres. Les variations, textures et irrégularités font partie intégrante du processus artistique et ne peuvent être considérées comme des défauts.

3. Disponibilité

Les œuvres sont proposées dans la limite des disponibilités.

Atelier Deprince se réserve le droit de retirer une œuvre à tout moment.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Les taux de TVA applicables sont les suivants :

– 5,5 % pour les œuvres originales

– 20 % pour les éditions et autres produits

Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.

5. Commande

Toute commande donne lieu à l’envoi d’un email de confirmation.

Atelier Deprince se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de problème (paiement, disponibilité, etc.).

6. Paiement

Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.

7. Livraison

Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

Atelier Deprince ne peut être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

Ce droit ne s’applique pas aux :

– œuvres réalisées sur commande

– pièces personnalisées

Les articles retournés doivent être en parfait état d’origine.

9. Responsabilité

Atelier Deprince ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits.

10. Propriété intellectuelle

L’ensemble des œuvres est protégé par le droit d’auteur.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

11. Collections solidaires

Certaines pièces s’inscrivent dans une démarche solidaire, avec 15 % des bénéfices reversés à une organisation caritative.

Cette information est précisée sur les fiches produits concernées.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.